VIE CITOYENNE – Conseil municipal / 10 juin 2025

10 Juin 2025 / 18h30 - 20h30

Lieu : Mairie


Une réunion du Conseil municipal aura lieu le :

mardi 10 juin 2025

à 18 h 45

Salle du Conseil – 117 rte de Fronton

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES – RESSOURCES – MOYENS
1 Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 8 et du 29 avril 2025
2 Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
3 Recensement Population 2026 – Création postes coordonnateurs et agents recenseurs
4 Création poste Auxiliaire de Puériculture – Crèche Les Lutins
5 Création poste vacataire médecin Petite Enfance
6 Création poste agent de police municipale
7 Création poste agent spécialisé des écoles maternelles – Rosa Bonheur
FINANCES – MARCHÉS PUBLICS
8 Bilan acquisitions cessions 2023-2024
9 Approbation du compte de gestion 2024
10 Approbation du compte administratif 2024
11 Affectation des résultats 2024 après le vote du compte administratif 2024
12 Vote du budget supplémentaire 2024
13 Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement
14 Fourniture, travaux, maintenance du système de vidéoprotection urbaine : adoption d’une convention de groupement de commandes avec des communes membres de Toulouse Métropole
15 Actualisation du tarif appliqué à la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2026
URBANISME – AMÉNAGEMENT – ENVIRONNEMENT
16 Cession à Toulouse Métropole des parcelles AH n°712-714-719-720-724 –13 Rue André RESTES 31140 AUCAMVILLE
17 Approbation de la convention de raccordement ENEDIS et de la servitude de passage sur les parcelles communales AH 625-628
CULTURE – SPORT – VIE ASSOCIATIVE
18 Versement subvention cinéma
19 Versement subvention Comité des fêtes 3A
20 Versement subvention Ecole de musique
21 Versement subventions sport et culture
22 Versement subvention autres associations

 

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